dimanche 29 novembre 2009

le COS ou Coefficient d'Occupation du Sol


Le COS est une des données importantes lié à la surface SHON d'un projet de maison ou même d'extension, les deux termes sont à étudier de près si vous ne souhaitez pas réaliser des études sans lendemain.

Le coefficient d'occupation du Sol fait référence à une règle du PLU article 14 définissant le COS (exemple PLU de Marseille).

Ce COS ou coefficient d'occupation du Sol est déterminé par une valeur, qui en général, est inscrit sous la forme : 0,....  Exemple 0,10 ou 0,25.  Ce coefficient doit être multiplié par la surface de votre terrain.
Vous possédez un terrain de 800 mètres carré, le calcul s'effectue comme ceci : 800 x 0,25 (si le coefficient fourni est 0,25) = 200
Le résultat 200 correspond à la surface SHON constructible, soit 200 m2 SHON.
Certaines règles du PLU importante restent à contrôler  :
  1. Vérifiez que le PLU ne possède pas de règles restrictives sur les extensions, car un terrain peut avoir une surface SHON constructible de 250m2 mais le PLU restreint le terrain à 200m2 Maxi par parcelle.
  2. Vérifiez le CES ou Coefficient d'Emprise au Sol pouvant vous restreindre sur l'emprise de votre construction sur la parcelle, couplé aux reculs et hauteurs ne vous permettrons pas de créer votre extension malgré le COS autorisé
  3. Dans le cadre d'extensions mesurée (Terrain situé en zone NA du PLU la plupart du temps) il n'est accepté qu'une petite partie d'extension et limité en ratio de la surface existante.
 Donc pour conclure, soyez vigilants car la simple étude du COS n'est pas forcément la seule résultante pouvant vous permettre de créer, concevoir et/ou réaliser votre projet d'extension ou construction neuve.