jeudi 28 janvier 2010

Panneaux photovoltaique et autorisation Mairie Urbanisme


L'appel du BIO, de l'architecture saine ou solaire est là mais vous ne savez pas si vous devez réaliser des demandes d'autorisation d'urbanisme ?
Nous allons vous apporter quelques éléments de réponses et plus particulièrement sur les panneaux solaires photovoltaïques.

La pose de panneaux photovoltaïques exige un certain nombre d'autorisations d'urbanisme.

La pose de panneaux photovoltaïques n'est pas soumise à la réalisation de demande de permis de construire mais en règle générale à la réalisation d'une déclaration préalable de travaux. La règlementation et les autorisations d'urbanismes sont a étudier cas par cas; car selon l'implantation de votre projet la présence d'un périmètre ABF vous obligerez à réaliser des simulations d'intégrations pour accord.

Les périmètres protégés ou secteur soumis à ABF, amènent des difficultés mais cela n'est pas insurmontable si votre dossier est réalisé par un professionnel (Architecte de préférence).
Cette option s'applique pour les travaux sur existant ou extension de maison avec pose de panneaux photovoltaïques, mais également lors de la réalisation de permis de construire de maison individuelle à construire.
Il faut noter également que certaines communes, imposent des aspects ou couleurs des toitures.

Dans le cadre d'une copropriété, il vous faut retenir également, qu'une autorisation de la copropriété est obligatoire avant tout engagement de démarches d'autorisations d'urbanismes ou engagement de travaux.

Pour conclure, privilégiez les démarches préalables auprès de la commune dont dépends votre terrain ou projet de pose de panneaux photovoltaïques et faites vous épauler par un architecte.