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mercredi 2 décembre 2009

Augmentation de la surface SHON : Quelles possibilités ?

L'Augmentation de la surface SHON est l'une des préoccupations principales de toutes personnes souhaitant acquérir un bien ou souhaitant réaliser une extension de son propre bien.

La première question est : Qu'est-ce que la SHON ? Ou Surface Hors Oeuvre Nette ? et comment dois-je la calculer ?

Ensuite la question devant être posée est : Avez vous un relevé d'état des lieux vous permettant de calculer réellement la surface SHON existante ?
Si cela n'est pas le  cas il est très fortement recommander d'effectuer cette démarche, qui vous assurera comme pour une relevé de loi carrez, de la surface réelle in situ et non pas une simple déclaration verbale d'une tiers personne souhaitant à tout prix vendre son bien.

Une fois ces deux étapes passées vient à propos l'augmentation de cette surface SHON par dépassement du COS.
Cette augmentation de la surface SHON doit respecter certaines règles et peut être pourra augmenter de 20% la surface existante dans le cadre de mises en oeuvre d'energies vertes.
Cette augmentation de surface SHON est possible même si votre bien utilise la totalité de la surface SHON désigné par le COS.

L'étude précise et professionnelle d'une augmentation de SHON, n'est pas à la portée de tous car viennent s'ajouter des considérations de prospects règlementaires qu'il ne faut pas omettre sans risque de ce voir opposé un refus de demande de permis de construire.

Il convient de prendre conseille auprès d'un architecte et s'assurer de la faisabilité de votre opération.
N'hésitez pas à consulter nos services d'assistance / conseils d'architecte.

dimanche 29 novembre 2009

le COS ou Coefficient d'Occupation du Sol


Le COS est une des données importantes lié à la surface SHON d'un projet de maison ou même d'extension, les deux termes sont à étudier de près si vous ne souhaitez pas réaliser des études sans lendemain.

Le coefficient d'occupation du Sol fait référence à une règle du PLU article 14 définissant le COS (exemple PLU de Marseille).

Ce COS ou coefficient d'occupation du Sol est déterminé par une valeur, qui en général, est inscrit sous la forme : 0,....  Exemple 0,10 ou 0,25.  Ce coefficient doit être multiplié par la surface de votre terrain.
Vous possédez un terrain de 800 mètres carré, le calcul s'effectue comme ceci : 800 x 0,25 (si le coefficient fourni est 0,25) = 200
Le résultat 200 correspond à la surface SHON constructible, soit 200 m2 SHON.
Certaines règles du PLU importante restent à contrôler  :
  1. Vérifiez que le PLU ne possède pas de règles restrictives sur les extensions, car un terrain peut avoir une surface SHON constructible de 250m2 mais le PLU restreint le terrain à 200m2 Maxi par parcelle.
  2. Vérifiez le CES ou Coefficient d'Emprise au Sol pouvant vous restreindre sur l'emprise de votre construction sur la parcelle, couplé aux reculs et hauteurs ne vous permettrons pas de créer votre extension malgré le COS autorisé
  3. Dans le cadre d'extensions mesurée (Terrain situé en zone NA du PLU la plupart du temps) il n'est accepté qu'une petite partie d'extension et limité en ratio de la surface existante.
 Donc pour conclure, soyez vigilants car la simple étude du COS n'est pas forcément la seule résultante pouvant vous permettre de créer, concevoir et/ou réaliser votre projet d'extension ou construction neuve.

vendredi 21 août 2009

Difference SHON / Surface Habitable et les Impots

Quelle est la différence entre la surface shon et la surface SHAB ou surface Habitable ?

La première différence entre les deux surfaces est d'ordre quantitative, pour être plus clair, le résultat de calcul de la surface SHON et Surface Habitable est différent.

L'ordre de grandeur de différence entre la surface shon et la surface habitable est de 0.80 ou 80% environ. La surface habitable étant plus petite, il convient lorsque vous projetez de réaliser votre achat de terrain de bien vérifier le COS disponible afin d'obtenir une surface SHON suffisante et par la même une surface Habitable adéquate à vos attentes.

Concernant la taxe ou l'impôt appliqué à la construction, la surface retenue est la surface SHON.

A vos calculettes !